BSensei Mail
Conditions d’utilisation
Version du 16 octobre 2026. En créant une adresse BSensei Mail, vous acceptez ces conditions.
1. Le service
BSensei Mail est un service de messagerie gratuit proposé par BSensei Technologies (REGE Michael, entrepreneur individuel) (voir les mentions légales). Il fournit une adresse en @bsensei.fr, une boîte de réception et l’envoi de courriers depuis le webmail.
2. Qui peut s’inscrire
- Toute personne physique d’au moins 15 ans. Un mineur de moins de 15 ans doit avoir l’accord de son représentant légal.
- L’inscription demande une adresse e-mail de récupération qui vous appartient. Un code à usage unique (valable 10 minutes) y est envoyé. Aucun numéro de téléphone n’est demandé.
- Une même adresse de récupération peut être associée à deux comptes au maximum.
- Les informations données doivent être exactes. Gardez accès à votre adresse de récupération : c’est le seul moyen de retrouver votre compte si vous perdez votre mot de passe.
3. Votre mot de passe
Il est choisi par vous (12 caractères au minimum) et n’est jamais conservé en clair. Personne chez BSensei ne vous le demandera jamais, ni par e-mail ni autrement. Vous êtes responsable de son secret et de l’usage de votre compte.
4. Utilisations interdites
Il est interdit d’utiliser le service pour :
- envoyer des courriers non sollicités en masse (spam), de la prospection sans accord préalable, des chaînes ou des canulars ;
- tromper ou escroquer (hameçonnage, fausses factures, usurpation d’identité ou de marque), diffuser des logiciels malveillants ;
- harceler, menacer, diffuser des contenus illicites (apologie de crimes, contenus haineux, atteintes aux mineurs, atteintes aux droits d’autrui) ;
- contourner les limites techniques, tester la sécurité du service sans autorisation écrite, créer des comptes automatiquement ou en série ;
- revendre le service ou en faire un usage qui nuit à son fonctionnement pour les autres.
5. Limites techniques
- Stockage : 1 Gio par compte.
- Envoi : des plafonds protègent le service et sa réputation. Un compte récent (moins de 7 jours) peut envoyer 20 messages par jour, à 10 destinataires par message au plus ; les plafonds augmentent avec l’ancienneté du compte (100 messages par jour après 7 jours, 200 après 30 jours). Ces valeurs peuvent évoluer.
- Pièces jointes : leur taille est limitée et peut évoluer.
6. Suspension et fermeture
Pour protéger le service et les autres utilisateurs, BSensei Technologies (REGE Michael, entrepreneur individuel) peut suspendre ou fermer sans préavis un compte qui enfreint ces conditions ou met le service en danger. Vous pouvez demander la fermeture de votre compte à tout moment (voir « Contact »). Les données de récupération sont alors effacées sous 30 jours ; la boîte est supprimée, et ses copies de sauvegarde chiffrées disparaissent au plus tard 2 ans après.
Comptes inactifs : un compte sans connexion pendant 24 mois peut être supprimé. Vous êtes prévenu par e-mail, à votre adresse de récupération, après 6, 12 et 18 mois d’inactivité, puis juste avant la suppression : une simple connexion suffit à garder votre compte.
7. Service gratuit, sans garantie
Le service est fourni « en l’état », gratuitement. Nous faisons le maximum pour qu’il soit disponible et sûr, mais nous ne garantissons ni une disponibilité permanente, ni l’absence d’erreur, ni la conservation de vos messages. Conservez une copie de ce qui est important. Dans les limites permises par la loi, notre responsabilité ne peut être engagée pour les pertes indirectes ou les interruptions du service ; la loi protège toutefois vos droits de consommateur et ces conditions n’y dérogent pas.
8. Vos données
Le traitement de vos données personnelles est expliqué dans la politique de confidentialité.
9. Modification des conditions
Nous pouvons modifier ces conditions ; la date de version est indiquée en haut de cette page. En cas de changement important, les utilisateurs en seront informés avant son entrée en vigueur.
10. Droit applicable
Ces conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, vous pouvez recourir à une médiation de la consommation ; à défaut d’accord, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles protectrices applicables aux consommateurs.
11. Contact et signalement d’abus
Question, demande de fermeture de compte, exercice de vos droits : contact@bsensei-technologies.com.
Signaler un abus (spam, hameçonnage…) reçu depuis une adresse @bsensei.fr : abuse@bsensei.fr, avec l’en-tête complet du message.